Comprendre
Nous reconstituons les faits. Quels points sont admis, contestés ou encore incertains ?
LEXONELEGAL
LexOneLegal participe au projet LexOneWorld et s’appuie sur l’expérience du Studio Legale Stramera & Li Puma. Chaque demande est examinée selon son contexte, ses objectifs et les règles applicables.
La nouvelle version coordonnée est aussi en ligne sur lexonelegal.com. Les articles originaux, dont le texte chinois, sont conservés.
A.D.O.S. / 05 · 06 · 08
Nous suivons les principes A.D.O.S. INTERNATIONAL. Nous distinguons les faits des opinions. Nous écoutons chaque partie, expliquons les preuves et signalons les incertitudes.
Nous reconstituons les faits. Quels points sont admis, contestés ou encore incertains ?
Nous comparons les déclarations aux documents. Nous vérifions s’ils sont complets et d’où ils viennent. Nous écoutons les deux parties.
Avec les avocats de chaque partie, nous clarifions les désaccords et examinons les propositions qui en expliquent les raisons.
Quels faits les deux parties reconnaissent-elles ?
Sur quels faits ou documents leurs récits divergent-ils ?
Quels originaux, réponses ou contrôles manquent encore ?
L’échange est volontaire et part des preuves. Le projet ne suit pas le modèle de la médiation obligatoire. Les décisions et les actes restent aux parties et aux professionnels compétents, dans le respect des droits.